Mentions légales

Les Fauvettes est une association loi 1901 sans but lucratif.

 

SIÈGE SOCIAL

Association Les Fauvettes
10 rue Léon Jouhaux
75010 Paris

Email : contact@les-fauvettes.fr
Tél : 01 48 03 88 50
Site : les-fauvettes.fr

Siren : 784 452 682
APE : 9499 Z

Directeur de la publication : Frédéric COMBES

Etude utilisateurs, conception et création graphique : Intuiti

Développements et intégration : UmanIt

Crédits photographiques : Les Fauvettes, Partenaires, Pixabay, Adobe Stock ; photos non contractuelles

 

HÉBERGEUR

Ce site est hébergé par OVH
http://www.ovh.com/fr/support/
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Siret : 424 761 419 000 45

 

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION 

Ce site a pour objectif de présenter les prestations proposées par l’association Les Fauvettes.

L’utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel.

Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support est interdite sans l’autorisation expresse et préalable des Fauvettes et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site les-fauvettes.fr en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité des Fauvettes.

 

REPRODUCTION SUR SUPPORT PAPIER

À l’exception de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte),
• citation explicite du site les-fauvettes.fr comme source et mention que les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

 

REPRODUCTION SUR SUPPORT ÉLECTRONIQUE

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve de l’ajout de façon claire et lisible de la source les-fauvettes.fr et de la mention “Droits réservés”.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

 

CRÉATION DE LIENS VERS LE SITE LES-FAUVETTES.FR

Les Fauvettes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve de :

Ne pas utiliser la technique du lien profond (“deep linking”), c’est-à-dire que les pages du site les-fauvettes.fr ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre.

Mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé.

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Attention ! Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Pour toute autre utilisation, merci de nous consulter.